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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAVI
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AQUAVI 9085
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVI 9085
AQUAVI, SAS

Numéro de dépôt :
3980539
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2023
AQUAVI 9085 de AQUAVI

Présentation de la marque AQUAVI 9085

Déposée le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVI 9085 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAVI domicilié(e) 3 Rue de PARIS - 67600 - SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 299 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAVI, M. WEIBEL Christophe domicilié(e) 3 Rue de PARIS - 67600 - SELESTAT - France.

La marque AQUAVI 9085 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVI 9085 est expirée depuis le 6 février 2023.

AQUAVI a également déposé les autres marques suivantes : AQUAVI 7065 , AQUAVI 1010X


AQUAVI, SAS - 3 Rue de PARIS - 67600 - SELESTAT - France - SIREN 394299283


AQUAVI, M. WEIBEL Christophe - 3 Rue de PARIS - 67600 - SELESTAT - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

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