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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATYCA
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AQUATYCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATYCA
AQUATYCA SARL

Numéro de dépôt :
96627976
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque AQUATYCA

Déposée le 30 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATYCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATYCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATYCA domicilié(e) ROUTE DE DIRAC, 16410 GARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 425 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Y. PAPILLON AQUATYCA Sarl - France.

La marque AQUATYCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATYCA est expirée depuis le 30 mai 2006.


AQUATYCA SARL - ROUTE DE DIRAC, 16410 GARAT - France - SIREN 402425524


Y. PAPILLON AQUATYCA Sarl - France


Inscription le 18 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432211 - Publication au BOPI 2006-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

- Aliments pour poissons (appâts pour la pêche) - Produits d'hygiène pour aquariums

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.