Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADIS
AQUATONALE SA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE

Numéro de dépôt :
3237696
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013
AQUADIS de AQUATONALEA DIRECTOIRE

Présentation de la marque AQUADIS

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) AQUATONALEA DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUATONALEA DIRECTOIRE domicilié(e) 76 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 819 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATONALE SA domicilié(e) ZONE PORTUAIRE,35600 REDON - 35600 - France.

La marque AQUADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADIS est expirée depuis le 17 juillet 2013.

AQUATONALEA DIRECTOIRE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCOSLAB , BEAUTYMED


AQUATONALE SA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE - 76 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 353819865


AQUATONALE SA - ZONE PORTUAIRE,35600 REDON - 35600 - France


Inscription le 12 novembre 2003 - retrait partiel n°381271 - Publication au BOPI 2003-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, aucun de ces produits n'étant destiné aux soins dentaires et/ou bucaux. Produits hygiéniques à l'exclusion des produits destinés aux soins dentaires et/ou bucaux. Appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, à l'exclusion des produits destinés aux soins dentaires et/ou bucaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.