Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) AQUATONALEA DIRECTOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUATONALEA DIRECTOIRE domicilié(e) 76 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 819 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATONALE SA domicilié(e) ZONE PORTUAIRE,35600 REDON - 35600 - France.
La marque AQUADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADIS est expirée depuis le 17 juillet 2013.
AQUATONALEA DIRECTOIRE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCOSLAB , BEAUTYMED
AQUATONALE SA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE - 76 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 353819865
AQUATONALE SA - ZONE PORTUAIRE,35600 REDON - 35600 - France
Inscription le 12 novembre 2003 - retrait partiel n°381271 - Publication au BOPI 2003-11-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, aucun de ces produits n'étant destiné aux soins dentaires et/ou bucaux. Produits hygiéniques à l'exclusion des produits destinés aux soins dentaires et/ou bucaux. Appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, à l'exclusion des produits destinés aux soins dentaires et/ou bucaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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