Marque enregistrée - Marque en vigueur

Xylofiltre
AQUATIRIS

Numéro de dépôt :
4595223
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
Xylofiltre de AQUATIRIS

Présentation de la marque Xylofiltre

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par AQUATIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Xylofiltre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est AQUATIRIS domicilié(e) 7 RUE DES ARTISANS - 35310 - BRÉAL-SOUS-MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Xylofiltre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xylofiltre arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

AQUATIRIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUATIRIS , Phytotiny , LES JARDINS D'ASSAINISSEMENT , jardi pluie L'îlot filtrant


AQUATIRIS - 7 RUE DES ARTISANS - 35310 - BRÉAL-SOUS-MONTFORT - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Substances pour l'épuration des liquides ; Matériaux filtrants [minéraux, végétaux et autres matériaux non traités]; Fibres en matière organique destinées aux procédés de séparation; Matières absorbantes carbonées pour la séparation des liquides; matériaux filtrants, à savoir matériau organique de filtration ;

Systèmes d'épuration d'eaux usées, à savoir dispositif de séparation à la source des eaux usées ; Installations, appareils, systèmes de filtration d'eau; Caissons de filtration pour l'épuration de l'eau; Membranes pour la filtration de l'eau [parties d'installations sanitaires]; Appareils d'assainissement; Installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; Réservoirs d'épuration d'eau; Systèmes d'épuration d'eau; Appareils d'épuration d'eau; Systèmes d'épuration d'eaux usées; Installations de traitement des eaux usées [épuration]; Réducteurs de débit pour dispositifs d'épuration de l'eau par osmose inverse; Systèmes d'épuration d'eau pour la production d'eau potable; Épurateurs à membrane pour l'épuration de l'eau; Caissons de filtration pour l'épuration de l'eau; Appareils portables pour l'épuration de l'eau; Filtres de purification d'eau; Installations, appareils et systèmes pour la filtration et la purification de l'eau ;

Réparation d'appareils de purification d'eau; Entretien d'appareils de purification d'eau; Assainissement hygiénique de bâtiments; Pompage et assainissement de fosses septiques; Entretien et réparation de stations d'épuration des eaux; Supervision de travaux de construction visant l'assainissement des eaux usées.