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Marques déposées par AQUATIRIS
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Phytotiny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Phytotiny
AQUATIRIS

Numéro de dépôt :
4595222
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
Phytotiny de AQUATIRIS

Présentation de la marque Phytotiny

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par AQUATIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phytotiny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est AQUATIRIS domicilié(e) 7 RUE DES ARTISANS - 35310 - BRÉAL-SOUS-MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Phytotiny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phytotiny arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

AQUATIRIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUATIRIS , LES JARDINS D'ASSAINISSEMENT , Xylofiltre , jardi pluie L'îlot filtrant


AQUATIRIS - 7 RUE DES ARTISANS - 35310 - BRÉAL-SOUS-MONTFORT - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Appareils d'assainissement; système d’assainissement à savoir dispositif, portatif ou non, d’assainissement à destination des habitats légers non permanents ; Installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; Réservoirs d'épuration d'eau; Systèmes d'épuration d'eau; Appareils d'épuration d'eau; Systèmes d'épuration d'eaux usées; Installations de traitement des eaux usées [épuration]; Réducteurs de débit pour dispositifs d'épuration de l'eau par osmose inverse; Systèmes d'épuration d'eau pour la production d'eau potable; Épurateurs à membrane pour l'épuration de l'eau; Caissons de filtration pour l'épuration de l'eau; Appareils portables pour l'épuration de l'eau; Filtres de purification d'eau; Installations, appareils et systèmes pour la filtration et la purification de l'eau ;

Plantes pour l’assainissement ; plantes filtrantes ;

Réparation d'appareils de purification d'eau; Entretien d'appareils de purification d'eau; Assainissement hygiénique de bâtiments; Pompage et assainissement de fosses septiques; Entretien et réparation de stations d'épuration des eaux; Supervision de travaux de construction visant l'assainissement des eaux usées.