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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATIRIS
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jardin d'assainissement
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

jardin d'assainissement
AQUATIRIS, SARL

Numéro de dépôt :
3800460
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
jardin d\'assainissement de AQUATIRIS

Présentation de la marque jardin d'assainissement

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jardin d'assainissement »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATIRIS domicilié(e) 0 PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 036 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATIRIS domicilié(e) 0 PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 41 42 44

AQUATIRIS a également déposé les autres marques suivantes : Jardin d'épuration , AQUATIRIS , AQUAtiris L'assainissement par les plantes , Aquatiris L'assainissement par les plantes , Phytotiny , Jardi assainissement , LES JARDINS D'ASSAINISSEMENT , Xylofiltre , PHYTO FLOTTANTE , jardi pluie L'îlot filtrant


AQUATIRIS, SARL - 0 PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France - SIREN 499036069


AQUATIRIS - 0 PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587482 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Plantes ; arbres (végétaux) ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;Supervision (direction) de travaux de ; construction d'ouvrages destinés à ; l'assainissement ; ;

Formation ;Formation dans le domaine de ; l'assainissement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;Evaluations, estimations et recherches ; dans le domaine de l'assainissement ; ; Etudes de projets techniques destinés ; à l'assainissement. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;Réalisation et entretien de plantations ornementales destinées à l'assainissement ;.