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Marques déposées par AQUATIRIS
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AQUATIRIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUATIRIS
AQUATIRIS

Numéro de dépôt :
4449555
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
AQUATIRIS de AQUATIRIS

Présentation de la marque AQUATIRIS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par AQUATIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUATIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est AQUATIRIS domicilié(e) 7 Rue des Artisans - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque AQUATIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 35 37 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATIRIS arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

AQUATIRIS a également déposé les autres marques suivantes : Phytotiny , LES JARDINS D'ASSAINISSEMENT , Xylofiltre , jardi pluie L'îlot filtrant


AQUATIRIS - 7 Rue des Artisans - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l’eau ; appareils d’épuration des eaux usées ; installations de traitement des eaux usées [épuration] ; systèmes d'épuration d'eau pour la production d'eau potable ; systèmes de purification de l'eau pour la production d'eau potable ; appareils de filtration d'eau ; appareils d'épuration d'eau ; appareils pour la filtration et purification de l'eau ; installations d'épuration d'eaux usées ; systèmes d'épuration d'eau ; systèmes d'épuration d'eaux usées ; appareils et installations pour le potabilisation de l’eau ;

Plantes pour l’assainissement ; plantes ; herbes [plantes] ; semences [graines] ; graines à planter ; produits forestiers à l’état brut ; produits horticoles à l’état brut ;

Services de vente au détail et en gros d’équipements d’assainissement ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; assistance en gestion commerciale d'entreprise et commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; fourniture d'assistance commerciale dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ;

Construction ; information en matière de construction ; conseils en construction ; installation de collecte d’ordures [assainissement de déchets] ; installation de systèmes d’ingénierie environnementale ; Supervision de travaux de construction visant l'assainissement des eaux usées ; Réalisation et entretien de plantations ornementales destinées à l'assainissement à savoir service d'un terrassier (travaux de construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de terrassements divers ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; études environnementales ; conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale ; recherche dans le domaine de la protection de l'environnement ; Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs spécialisés en assainissement et phytoépuration, dans le domaine de l'assainissement ; études de projets techniques ; consultation sur la protection de l’environnement ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Conception et réalisation de jardins destinés à l'assainissement (phytoépuration) ; réalisation et entretien de plantations ornementales destinées à l’assainissement à savoir service de jardinier-paysagiste ; horticulture.