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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquatic-Cart
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Spot Shuttle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Spot Shuttle
Aquatic-Cart SARL

Numéro de dépôt :
3395451
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/12/2015
Spot Shuttle de Aquatic-Cart

Présentation de la marque Spot Shuttle

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquatic-Cart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Spot Shuttle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquatic-Cart domicilié(e) 12, rue des bateliers,67114 ESCHAU - 67114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquatic-Cart SARL domicilié(e) 12, rue des bateliers,67114 ESCHAU - 67114 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spot Shuttle est expirée depuis le 5 décembre 2015.


Aquatic-Cart SARL - 12, rue des bateliers,67114 ESCHAU - 67114 - France


Aquatic-Cart SARL - 12, rue des bateliers,67114 ESCHAU - 67114 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Remorques. Remorques pour cycles. Remorques à traction humaine. Chariots. Cycles. Piéces détachées pour remorques à savoir pièces pour l'arrimage, piéces pour la sécurité – articles d'éclairage. Vêtements.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.