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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUATERRIS
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AQUATERRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATERRIS
AQUATERRIS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3909450
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
AQUATERRIS de AQUATERRIS

Présentation de la marque AQUATERRIS

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUATERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUATERRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUATERRIS domicilié(e) Chemin des Silos - 81500 - LAVAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 480 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUATERRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 35 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATERRIS est expirée depuis le 30 mars 2022.


AQUATERRIS, société par actions simplifiée à associé unique - Chemin des Silos - 81500 - LAVAUR - France - SIREN 390480598


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Machines d'irrigation pour l'agriculture ;

Feuilles et films en matières plastiques à usage agricole, tuyaux d'arrosage, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), tuyaux flexibles non métalliques ;

Achat et vente de matériel agricole et de matériel d'irrigation ;

Installation, réparation, entretien de matériel agricole et de matériel d'irrigation ;

Location de matériel pour exploitations agricoles, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, chirurgie des abres, destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, épandage, aérien ou non d'engrais, et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses.