Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par AQUATERRA SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GreenFloatingIsland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-07 du 14 février 2020.
Le déposant est AQUATERRA SOLUTIONS domicilié(e) 1 Parc Industriel Rhône Vallée - 07250 - Le Pouzin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque GreenFloatingIsland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616074.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GreenFloatingIsland arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.
AQUATERRA SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AquaFlora
AQUATERRA SOLUTIONS - 1 Parc Industriel Rhône Vallée - 07250 - Le Pouzin - France
DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER - 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Matériaux de construction métalliques ; constructions et structures transportables métalliques tous les produits étant utilisés pour l’irrigation de surfaces végétalisées ; structures (supports) métalliques flottants pour l’installation de granulats, ou de végétation flottante ; constructions transportables métalliques sous forme de corps flottants pouvant servir de support pour un substrat organique en vue de l’installation d’une végétation flottante ; plateformes métalliques pouvant servir de support à une végétation flottante ; sections modulaires métalliques flottantes ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions et structures transportables non métalliques tous les produits précités étant utilisés pour l’irrigation de surfaces végétalisées; structures (supports) non métalliques flottants pour l’installation de granulats, ou de végétation flottante ; constructions transportables non métalliques sous forme de corps flottants pouvant servir de support pour un substrat organique en vue de l’installation d’une végétation flottante ; plateformes non métalliques pouvant servir de support à une végétation flottante ; sections modulaires non métalliques flottantes ; bois de construction, bois façonnés ;
Conteneurs flottants en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, servant de support pour l’installation de granulats ou d’une végétation flottante.
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