Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par AQUATERRA SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AquaFlora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est AQUATERRA SOLUTIONS domicilié(e) 1 Parc Industriel Rhône Vallée - 07250 - Le Pouzin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame Florence GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque AquaFlora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaFlora arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.
AQUATERRA SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GreenFloatingIsland
AQUATERRA SOLUTIONS - 1 Parc Industriel Rhône Vallée - 07250 - Le Pouzin - France
DECOUVERTES & DROIT, Madame Florence GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Matériaux de construction métalliques ; constructions et structures transportables métalliques tous les produits étant utilisés pour l’irrigation de surfaces végétalisées ; structures (supports) métalliques flottants pour l’installation de végétation flottante ; constructions transportables métalliques sous forme de corps flottants pouvant servir de support pour un substrat organique en vue de l’installation d’une végétation flottante ; plateformes métalliques pouvant servir de support à une végétation flottante ; sections modulaires métalliques flottantes ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions et structures transportables non métalliques tous les produits précités étant utilisés pour l’irrigation de surfaces végétalisées; structures (supports) non métalliques flottants pour l’installation de végétation flottante ; constructions transportables non métalliques sous forme de corps flottants pouvant servir de support pour un substrat organique en vue de l’installation d’une végétation flottante ; plateformes non métalliques pouvant servir de support à une végétation flottante ; sections modulaires non métalliques flottantes ; bois de construction, bois façonnés ;
Conteneurs flottants en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, servant de support pour l’installation d’une végétation flottante ;
Produits aquacoles et horticoles à l’état brut et non transformés ; plantes, plantes aquatiques, arbres (végétaux), arbustes, plants; animaux vivants ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; bois bruts ; graines à planter, semences à planter ;
Services d’assainissement, d’épuration, de recyclage et de dépollution de l’eau ; informations en matière de traitement de l’eau et de dépollution de l’eau ; location d’appareils et installation de traitement de l’eau ;
Conception d’aménagement paysagers ; services de conception et de réalisation de structures non métalliques végétalisées (jardiniers paysagistes); services de jardiniers paysagistes ; services d'information et de conseils rendus par des jardiniers paysagistes dans le domaine des constructions (structures) végétalisées.
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