Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEAU
AQUASYS, SARL

Numéro de dépôt :
3835522
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
SIEAU de AQUASYS

Présentation de la marque SIEAU

Déposée le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASYS domicilié(e) 8 rue de l'Allée - 44710 - ST HILAIRE DE CHALEONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 021 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUASYS domicilié(e) 6 place de la Pompe - 44710 - PORT ST PERE - France.

La marque SIEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEAU est expirée depuis le 30 mai 2021.

AQUASYS a également déposé les autres marques suivantes : Aquadb , AQUASYS


AQUASYS, SARL - 8 rue de l'Allée - 44710 - ST HILAIRE DE CHALEONS - France - SIREN 493021125


AQUASYS - 6 place de la Pompe - 44710 - PORT ST PERE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Logiciel de gestion et de suivi des eaux souterraines et des eaux de surface ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.