Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aquadb
Aquasys, SARL

Numéro de dépôt :
4318186
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
Aquadb de Aquasys

Présentation de la marque Aquadb

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquasys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aquadb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquasys domicilié(e) 2 rue de Nantes - 44710 - Port Saint Père - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 021 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquasys, M. Stéphane Barthon domicilié(e) 2 RUE DE NANTES - 44710 - Port Saint Père - France.

La marque Aquadb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquadb arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

Aquasys a également déposé les autres marques suivantes : AQUASYS , SIEAU


Aquasys, SARL - 2 rue de Nantes - 44710 - Port Saint Père - France - SIREN 493021125


Aquasys, M. Stéphane Barthon - 2 RUE DE NANTES - 44710 - Port Saint Père - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .