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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASURE
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AQUASURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUASURE
AQUASURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3469572
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2026
AQUASURE de AQUASURE

Présentation de la marque AQUASURE

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUASURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASURE domicilié(e) Zac des Peyrardes - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 592 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUASURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASURE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.


AQUASURE, Société par Actions Simplifiée - Zac des Peyrardes - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France - SIREN 504592957


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 7 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652335 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-07

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632260 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-15

Produits et substances chimiques sous forme de pastilles pour le traitement, à savoir la potabilisation de l'eau de consommation humaine et animale.

Désinfectants, à savoir pastilles exclusivement destinées à la potabilisation de l'eau de consommation humaine et animale.

Appareils et installations pour purifier, à savoir potabiliser de l'eau de consommation humaine et animale.