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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUASSYS
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TED TRAITEMENT DES EAUX DOMESTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TED TRAITEMENT DES EAUX DOMESTIQUES
AQUASSYS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3288950
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/04/2014
TED TRAITEMENT DES EAUX DOMESTIQUES de AQUASSYS

Présentation de la marque TED TRAITEMENT DES EAUX DOMESTIQUES

Déposée le 30 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) AQUASSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TED TRAITEMENT DES EAUX DOMESTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUASSYS domicilié(e) ZA les Rolandières,35120 DOL DE BRETAGNE - 35120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StartUp Communication Christophe POUSSIN domicilié(e) Bd de Groslay, ZAC de Paron,35300 FOUGERES - 35300 - France.

La marque TED TRAITEMENT DES EAUX DOMESTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TED TRAITEMENT DES EAUX DOMESTIQUES est expirée depuis le 30 avril 2014.


AQUASSYS (S.A.) - ZA les Rolandières,35120 DOL DE BRETAGNE - 35120 - France


StartUp Communication Christophe POUSSIN - Bd de Groslay, ZAC de Paron,35300 FOUGERES - 35300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Pompes électriques (machines) pour installations de traitement de l'eau. Appareils et machines pour le traitement et la purification de l'eau dont osmoseurs, adoucisseurs, filtres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.