Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY DOUCHE
AQUASSISTANCES, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3886939
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
HAPPY DOUCHE de AQUASSISTANCES

Présentation de la marque HAPPY DOUCHE

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASSISTANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAPPY DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASSISTANCES domicilié(e) 15 rue de la Banque - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 626 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque HAPPY DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY DOUCHE est expirée depuis le 6 janvier 2022.

AQUASSISTANCES a également déposé les autres marques suivantes : AQUABROYEUR , AQUASSISTANCES LE SPECIALISTE DE VOTRE SALLE DE BAINS , AQUACREATION , CONFORDOUCHE


AQUASSISTANCES, Société à responsabilité Limitée - 15 rue de la Banque - 75002 - Paris - France - SIREN 479626830


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.