Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUABROYEUR
AQUASSISTANCES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3584981
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2028
AQUABROYEUR de AQUASSISTANCES

Présentation de la marque AQUABROYEUR

Déposée le 27 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASSISTANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUABROYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASSISTANCES domicilié(e) 2 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 626 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque AQUABROYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUABROYEUR arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

AQUASSISTANCES a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY DOUCHE , AQUASSISTANCES LE SPECIALISTE DE VOTRE SALLE DE BAINS , AQUACREATION , CONFORDOUCHE


AQUASSISTANCES, Société à responsabilité limitée - 2 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 479626830


IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503267 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685809 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Broyeurs pour toilettes (W.C.) ; mini stations de relevage d'eau.

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.