Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRIVEIL
AQUASOURCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99820088
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque INTEGRIVEIL

Déposée le 27 octobre 1999 par AQUASOURCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTEGRIVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est AQUASOURCETODO domicilié(e) 9, avenue Alexandre Maistrasse, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque INTEGRIVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRIVEIL est expirée depuis le 27 octobre 2009.

AQUASOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Aquasource , RE-SOURCE , ECOSKID , ULTRASOURCE , ALTEON , INEA , AQUAKIOSK , LIFEA , AQUASOURCE


AQUASOURCE Société en nom collectif - 9, avenue Alexandre Maistrasse, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 381557321


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Systèmes et équipements de détection acoustique des fuites utilisables en particulier sur les installations de traitement, de purification et de distribution des eaux municipales et/ou industrielles. Matériel de détection acoustique à fréquence sub-sonique, sonique et ultra-sonique. Equipements électroniques et informatiques de traitement des signaux acoustiques, en particulier dans le domaine de la détection des fuites de liquides et de gaz. Services aux collectivités et aux particuliers dans le domaine du traitement et de la purification des eaux municipales et ou industrielles. Conception, calcul et dimensionnement des équipements de détection acoustique des fuites et des installations de mise en oeuvre ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans relatifs auxdits équipements et installations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.