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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE
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INEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

INEA
AQUASOURCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437859
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2016
INEA de AQUASOURCE

Présentation de la marque INEA

Déposée le 29 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE domicilié(e) 20 avenue Didier Daurat,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEA est expirée depuis le 29 juin 2016.

AQUASOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Aquasource , RE-SOURCE , INTEGRIVEIL , ECOSKID , ULTRASOURCE , ALTEON , AQUAKIOSK , LIFEA , AQUASOURCE


AQUASOURCE Société par Actions Simplifiée - 20 avenue Didier Daurat,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 381557321


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Membranes perméables et semi-perméables pour appareils et équipements de traitement des eaux et des solutions aqueuses, en vue de clarification, de filtration physique ou physico-chimique, de désinfection et de stérilisation ; dispositifs de traitement sur membranes d'ultrafiltration, de nanofiltration et/ou d'hyperfiltration ou d'osmose inverse. Réacteurs biologiques à membranes, en particulier dans le domaine du traitement de l'eau et des solutions aqueuses ou hydro-organiques. Dispositifs membranaires pour l'élimination des composés organiques, des bactéries, des parasites et des virus dans le domaine des eaux potables.