Déposée le 22 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSKID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE domicilié(e) 20, avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOSKID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASOURCE, Société par Actions Simplifiée - 20, avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 381557321
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534796 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10
Dispositifs d'appareillages de traitement, de clarification, de filtration physique ou physico-chimique, de désinfection et de stérilisation des eaux et de toutes solutions aqueuses. Tuyauteries, pompes, vannes et leurs divers assemblages permettant l'adduction et la distribution des eaux et des solutions aqueuses. Membranes perméables et semi-perméables pour appareils et équipements de traitement des eaux et des solutions aqueuses ; dispositifs d'appareillages de traitement sur membranes d'ultrafiltration de nanofiltration et/ou d'hyperfiltration ou d'osmose inverse. Réacteurs biologiques à membranes, en particulier dans le domaine du traitement de l'eau et des solutions aqueuses ou hydro-organiques. Dispositifs d'appareillages membranaires pour l'élimination des composés organiques, des bactéries, des parasites et des virus dans le domaine des eaux potables. Services de traitement et de conditionnement des liquides, en particulier des eaux industrielles, municipales et domestiques ; conception et dimensionnement d'installations et de procédés de traitement par filtration sur membranes, en particulier conception de dispositifs d'appareillages de filtration membranaire. Services de purification et de filtration des fluides sur membranes organiques ou minérales, régénération et réactivation des membranes et entretien des circuits associés. Recherche, expérimentation et applications industrielles et domestiques des traitements de purification, clarification, filtration et désinfection sur membranes organiques ou minérales à savoir le traitement des eaux destinées à la consommation humaine et le traitement des eaux d'appoint pour les chaudières et des eaux destinées aux procédés de fabrication, en particulier dans le domaine de l'industrie alimentaire. Etudes concernant le traitement des eaux par des installations membranaires ; études concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau sur membranes ; audits techniques, études de laboratoires, conseils et travaux scientifiques et techniques d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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