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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE
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AQUASOURCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUASOURCE
AQUASOURCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1745282
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2030

Présentation de la marque AQUASOURCE

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE domicilié(e) 20 avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon, 75002 PARIS - France.

La marque AQUASOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUASOURCE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.

AQUASOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Aquasource , RE-SOURCE , INTEGRIVEIL , ECOSKID , ULTRASOURCE , ALTEON , INEA , AQUAKIOSK , LIFEA


AQUASOURCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 20 avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 381557321


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon, 75002 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2000 n°2186083 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 14 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°312152 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 2 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315124 - Publication au BOPI 2001-02-02

Inscription le 14 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312153 - Publication au BOPI 2000-11-14

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453485 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763122 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26

Appareils et installations pour le traitement de l'eau ou de tout liquide par filtration sur membranes et services de traitement de l'eau ou de tout liquide par filtration sur membranes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.