Marque expirée - Marque en non vigueur

KIT IRRIG
AQUASOLO SYSTEMS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97691114
Date de dépôt :
09/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2017

Présentation de la marque KIT IRRIG

Déposée le 9 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOLO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT IRRIG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOLO SYSTEMS domicilié(e) 3, cours Albert Thomas,69003 LYON (dossier no 2365187) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 926 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365187) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT IRRIG est expirée depuis le 9 août 2017.

AQUASOLO SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : KIT IRRIG , AQUASOLO , LA PIERRE DU JARDIN , AQUAGEL&GO


AQUASOLO SYSTEMS Société par Actions Simplifiée - 3, cours Albert Thomas,69003 LYON (dossier no 2365187) - 69003 - France - SIREN 492926282


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365187) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Inscription le 31 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°470288 - Publication au BOPI 2008-01-31

Renouvellement avec limitation le 26 février 2008 n°2365187 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et dispositif pour l'irrigation. Caoutchouc, gutta-percha ; gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées : matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage. Ustensiles, instruments d'arrosage et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) instruments d'arrosage en verrerie, porcelaine et faïence.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.