Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALEZ MIEUX, SALEZ MOINS
AQUASEL, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3875065
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
SALEZ MIEUX, SALEZ MOINS de AQUASEL

Présentation de la marque SALEZ MIEUX, SALEZ MOINS

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SALEZ MIEUX, SALEZ MOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL domicilié(e) 10 Rue des Marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SALEZ MIEUX, SALEZ MOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALEZ MIEUX, SALEZ MOINS est expirée depuis le 18 novembre 2021.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER


AQUASEL, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 10 Rue des Marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France - SIREN 392115234


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 2 mai 2019 - Concession de licence n°755843 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 30 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769607 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-30

Sel de cuisine, sel fin, gros sel, fleur de sel, sel aux herbes.