Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AQUASEL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96625134
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625134.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 2006.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER


AQUASEL, société à responsabilité limitée - 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France - SIREN 392115234


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir