Déposée le 13 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625134.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASEL, société à responsabilité limitée - 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France - SIREN 392115234
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir
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