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Marques déposées par AQUASEL
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Grains de sel ... et Cie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grains de sel ... et Cie
AQUASEL

Numéro de dépôt :
4494887
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
Grains de sel ... et Cie de AQUASEL

Présentation de la marque Grains de sel ... et Cie

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grains de sel ... et Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est AQUASEL domicilié(e) 10 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Grains de sel ... et Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains de sel ... et Cie arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER , AQUASEL , L'OR BLANC DE L'ILE DE NOIRMOUTIER , Salicorne DE L'ILE DE NOIRMOUTIER


AQUASEL - 10 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 2 mai 2019 - Concession de licence n°755843 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 30 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769607 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-30

Mélanges condimentaires, épices, poivre, moutarde, assaisonnement, confiserie, caramels au beurre salé (bonbons), préparations aromatiques à usage alimentaire, sel, fleur de sel, aromates (autres que les huiles essentielles) mélanges de fleur de sel et d'aromates (autres que les huiles essentielles).