Marque expirée - Marque en non vigueur

Grains de sel … et Cie
AQUASEL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3475691
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/01/2017
Grains de sel … et Cie de AQUASEL

Présentation de la marque Grains de sel … et Cie

Déposée le 19 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Grains de sel … et Cie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10 rue des Marouettes,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - 85330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains de sel … et Cie est expirée depuis le 19 janvier 2017.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER , (Marque figurative)


AQUASEL Société à Responsabilité Limitée - 10 rue des Marouettes,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - 85330 - France - SIREN 392115234


INLEX - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Mélanges condimentaires, épices, poivre, moutarde, assaisonnement, confiserie, caramels au beurre salé (bonbons), préparations aromatiques à usage alimentaire, sel, fleur de sel, aromates (autres que les huiles essentielles) mélanges de fleur de sel et d'aromates (autres que les huiles essentielles).