Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DES MARAIS
AQUASEL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99826235
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque FLEUR DES MARAIS

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLEUR DES MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10 rue des marouettes, 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque FLEUR DES MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES MARAIS est expirée depuis le 1 décembre 2009.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER


AQUASEL, société à responsabilité limitée - 10 rue des marouettes, 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France - SIREN 392115234


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Sel, fleur de sel, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, condiments, épices.