Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AQUASEL
AQUASEL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99798320
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque FLEUR D'AQUASEL

Déposée le 21 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLEUR D'AQUASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque FLEUR D'AQUASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'AQUASEL est expirée depuis le 21 juin 2009.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER , (Marque figurative)


AQUASEL, société à responsabilité limitée - 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France - SIREN 392115234


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Fleur de sel.