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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL
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AQUASEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUASEL
AQUASEL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94549572
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2024

Présentation de la marque AQUASEL

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL domicilié(e) 10 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque AQUASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASEL arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER


AQUASEL, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France - SIREN 392115234


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275270 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569557 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14

Inscription le 2 mai 2019 - Concession de licence n°755843 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 30 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769607 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir