Déposée le 17 octobre 1990 par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 100 Regent Street, Londres W. GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2179215) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2179215) - France.
La marque AQUASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) - 100 Regent Street, Londres W. GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2179215) - Royaume-Uni
NOVAMARK - (dossier no 2179215) - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179215 - Publication au BOPI 2000-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586851 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Produits contre la transpiration, parfums, préparations de toilette non médicamenteuses, cosmétiques, dentifrices, shampooings, savons.Parapluies, parasols, cannes et cannes-sièges, cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, malles, fourre-tout, sacs, mallettes, porte-feuilles, bourses et ceintures porte-monnaie.Articles d'habillement. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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