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Marques déposées par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique
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AQUA 5
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA 5
AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1591524
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2010

Présentation de la marque AQUA 5

Déposée le 11 mai 1990 par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 100 Regent Street, Londres W., GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2170262) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2170262) - France.

La marque AQUA 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA 5 est expirée depuis le 11 mai 2010.

AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TRAVELORD , NOBILITY , KENNETH DURWARD , BALMACAAN , A , A , AQUALENE , BALMACAAN , AQUA FIVE , (Marque figurative)


AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) - 100 Regent Street, Londres W., GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2170262) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2170262) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2000 n°2170262 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586851 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18

Produits chimiques pour l'industrie. Articles d'habillement

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.