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Marques déposées par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1367027
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1996
A de AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque A

Déposée le 8 août 1986 par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) domicilié(e) 100, Regent Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 8 août 1996.

AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TRAVELORD , NOBILITY , KENNETH DURWARD , AQUA 5 , BALMACAAN , A , AQUALENE , BALMACAAN , AQUA FIVE , (Marque figurative)


AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) - 100, Regent Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586851 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18

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