Déposée le 13 juin 1986 par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 100, Regent Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) - 100, Regent Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586851 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Papeterie et articles de bureau, carnets d'adresses, répertoires, bloc-notes, mains-courantes, agendas, classeurs à anneaux, sous-main, articles pour reliure, produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Bagages, serviettes, mallettes pour documents, porte-documents, valises, sacs à main, porte-monnaie, sacoches, porte-lettres, étuis de chéquiers, étuis de passeports, parapluies, articles en cuir ou en imitation de cuir non compris dans d'autres classes, ombrelles et cannes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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