Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUASOL
Numéro de dépôt :
1496466
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/10/1998
Présentation de la marque AQUASOL
Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) AQUAROC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « AQUASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASOL est expirée depuis le 26 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16