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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUARIUS
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PACANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACANE
AQUARIUS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1320056
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
14/03/1995

Présentation de la marque PACANE

Déposée le 14 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUARIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PACANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUARIUS domicilié(e) 30, rue du Bourg, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude VUEZ. - France.

La marque PACANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACANE est expirée depuis le 14 mars 1995.

AQUARIUS a également déposé les autres marques suivantes : DATELINE , UNI 7 L'AMOUR SANS FRONTIERE , FLAMENCO ROCK


AQUARIUS (S.A.R.L.) - 30, rue du Bourg, 21000 DIJON. - France


Jean-Claude VUEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Gelées, confitures, café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, miel, sirop de mélasse, moutarde, sauces, glace à rafraîchir, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.