Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
AQUARIUMS NOVA (S.A.)

Numéro de dépôt :
3008213
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
14/02/2010
NOVA de AQUARIUMS NOVA

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) AQUARIUMS NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUARIUMS NOVA domicilié(e) 5-7 RUE JEAN JAURES, ZONE INDUSTRIELLE, 26400 CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 320 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUARIUMS NOVA - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 14 février 2010.


AQUARIUMS NOVA (S.A.) - 5-7 RUE JEAN JAURES, ZONE INDUSTRIELLE, 26400 CREST - France - SIREN 996320057


AQUARIUMS NOVA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Pompes d'aération notamment pour aquariums, machine à filtrer notamment pour aquariums, filtres (partie de machine ou de moteur) cartouche pour machine à filter notamment pour aquariums. Eclairages notamment pour aquariums, appareils à filtrer l'eau notamment pour aquariums, filtres partie d'installation domestique ou industrielle notamment pour aquariums, appareils et installation pour l'adoucissement et la purification et la distribution de l'eau notamment pour aquariums, Stérilisateur notamment pour aquariums, appareils de chauffage de l'eau notamment pour aquariums, Pompes à eau notamment aquariums. Aquariums, vivariums et terrariums d'appartement et couvercles pour aquariums, vivariums et terrariums. Matières filtrantes notamment pour aquariums (matière plastique ou mousse semi-ouvrée), garniture d'étanchéité. Aquariums (construction). Graviers notamment pour aquariums. Bassins (construction non métallique). Meubles pour aquariums.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.