nord sud
Présentation de la marque nord sud
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nord sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque nord sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nord sud est expirée depuis le 15 octobre 2020.
AQUARELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 23 avril 2012 - Concession de licence n°574261 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°783556 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-04