Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mandarine
AQUARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3774746
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
mandarine de AQUARELLE

Présentation de la marque mandarine

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mandarine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE domicilié(e) 118 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULET Aurélie domicilié(e) 67 buolevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque mandarine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mandarine est expirée depuis le 15 octobre 2020.

AQUARELLE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLE , tendresse , AQUARELLE , Chocolat Vanille , UNIVERSAL FLOWER , splendeurs d'Asie , côté ouest , goûter de pâques , aquarelle , AQUARELLE


AQUARELLE, SAS - 118 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


BOULET Aurélie - 67 buolevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 23 avril 2012 - Concession de licence n°574261 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°783556 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-04

Fleurs artificielles ;

Décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbre de Noël en matière synthétique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, plantes fleuries ; plantes vertes ; semences (graines). ; tous ces produits étant à l'exception de la mandarine, du freesia et du gazmania ; légumes frais ; plantes séchées pour la décoration ; couronnes en fleurs naturelles ; arbres de Noël.