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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE
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goûter de noël
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

goûter de noël
AQUARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3774786
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
goûter de noël de AQUARELLE

Présentation de la marque goûter de noël

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « goûter de noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE domicilié(e) 118 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie BOULET domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque goûter de noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque goûter de noël est expirée depuis le 15 octobre 2020.

AQUARELLE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLE , tendresse , AQUARELLE , Chocolat Vanille , UNIVERSAL FLOWER , mandarine , splendeurs d'Asie , côté ouest , goûter de pâques , aquarelle


AQUARELLE, SAS - 118 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Aurélie BOULET - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 23 avril 2012 - Concession de licence n°574261 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°783556 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-04

Décorations pour arbre de noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbre de noël en matière synthétique. Jeux, jouets. ;

Confiseries, sucreries, chocolat, biscuiterie, gâteaux. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; plantes fleuries ; plantes vertes ; couronnes en fleurs naturelles ; arbres de Noël, semences (graines).