Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Chocolat Vanille
SARL Aquarelle, Aquarelle M. Philippe LE ROUX Mme. Anne DIARD
Numéro de dépôt :
4029050
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Chocolat Vanille
Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquarelle, monsieur Philippe LE ROUX, madame Anne DIARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Chocolat Vanille »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquarelle domicilié(e) 57bis Boulevard de Lorraine - 95240 - Cormeilles en Parisis - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur Philippe LE ROUX domicilié(e) 6B Rue Ferdinand Chartier - 92210 - Saint-Cloud - France, madame Anne DIARD domicilié(e) 18 Quai de la République - 78700 - Conflans Sainte Honorine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Aquarelle, M. Philippe LE ROUX domicilié(e) 57bis Boulevard de Lorraine - 95240 - Cormeilles en Parisis - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Aquarelle, Aquarelle - 57bis Boulevard de Lorraine - 95240 - Cormeilles en Parisis - France - SIREN 5
M. Philippe LE ROUX - 6B Rue Ferdinand Chartier - 92210 - Saint-Cloud - France
Mme. Anne DIARD - 18 Quai de la République - 78700 - Conflans Sainte Honorine - France
SARL Aquarelle, M. Philippe LE ROUX - 57bis Boulevard de Lorraine - 95240 - Cormeilles en Parisis - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648546 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Décoration intérieure ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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