Déposée le 27 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUARELLE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE domicilié(e) 118 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 551 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque AQUARELLE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUARELLE, Société par actions simplifiée - 118 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France - SIREN 341551133
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Inscription le 25 avril 2005 - retrait partiel n°411392 - Publication au BOPI 2005-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435316 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Inscription le 8 juillet 2009 - Concession de licence n°501585 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570512 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28
Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 8 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788361 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08
Gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, fruits confits, consommés, dattes, marmelades, noix préparées, olives conservées, pickles, pommes chips, raisins secs, truffes conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, confiserie à base d'arachides, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, bonbons, produits de cacao, caramels (bonbons), chocolat, crèmes glacées, crêpes (alimentation), fondants (confiserie), gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, halvas, macarons (pâtisserie), massepain, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, miel, muesli, pain d'épice, pastilles (confiserie), pâtes de fruits (confiserie), petits fours (pâtisserie), pizzas, pralines, réglisse (confiserie), sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tacos, tartes, vanille (aromate), nougat, guimauve, touron, loukoum, sucre d'orge, dragée, berlingot, calisson.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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