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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUARELLE
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aquarelle fleurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

aquarelle fleurs
AQUARELLE, SA

Numéro de dépôt :
3610963
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2028
aquarelle fleurs de AQUARELLE

Présentation de la marque aquarelle fleurs

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AQUARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aquarelle fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUARELLE domicilié(e) 28 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Boulet Aurélie domicilié(e) 67 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque aquarelle fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aquarelle fleurs arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

AQUARELLE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLE , tendresse , AQUARELLE , Chocolat Vanille , UNIVERSAL FLOWER , mandarine , splendeurs d'Asie , côté ouest , goûter de pâques , aquarelle


AQUARELLE, SA - 28 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. Boulet Aurélie - 67 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 23 avril 2012 - Concession de licence n°574261 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688741 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-23

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°783556 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-04

Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; semences ; plantes et fleurs naturelles.

Service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Service rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial. Regroupement pour le compte de tiers de fleurs diverses (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire en matière juridique ; concession de licence.