AQUARELLE, Société par actions simplifiée NOVA, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
1636909
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
21/12/2020
Présentation de la marque AQUARELLE
Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE et NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE domicilié(e) 18 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et NOVATODO domicilié(e) 19, rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUARELLE, Société par actions simplifiée - 18 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France - SIREN 3
NOVA, Société en Nom Collectif - 19, rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 6
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182133 - Publication au BOPI 2000-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 12 mai 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°412082 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435317 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 8 juillet 2009 - Concession de licence n°501585 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 10 août 2010 n°2448401 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-10
Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2010 n°2453599 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21
Inscription le 8 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788361 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08
Inscription le 8 juin 2020 - Changement d'adresse n°788360 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°807668 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07
Lait et produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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