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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE.COM
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goûter d'enfants
Marque renouvelée - Marque en vigueur

goûter d'enfants
AQUARELLE.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3774783
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/10/2030
goûter d\'enfants de AQUARELLE.COM

Présentation de la marque goûter d'enfants

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « goûter d'enfants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE.COM domicilié(e) 24-32 rue Jacques Ibert, Immeuble Carré Champerret, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aurélie Boulet domicilié(e) 13 rue La Fayette, 75009 PARIS - France.

La marque goûter d'enfants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque goûter d'enfants arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.

AQUARELLE.COM a également déposé les autres marques suivantes : aquarelle coffrets , arlequin , aquarelle collection d'envies , BIJOUX EPHEMERES , aquarelle , AQUARELLE COLLECTIONS DE BOUQUETS , AQUARELLE


AQUARELLE.COM, SAS - 24-32 rue Jacques Ibert, Immeuble Carré Champerret, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Mme Aurélie Boulet - 13 rue La Fayette, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 23 avril 2012 - Concession de licence n°574261 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613823 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°783556 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-04

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761471 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07

Décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbre de Noël en matière synthétique ; jeux, jouets ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; plantes fleuries ; plantes vertes ; couronnes en fleurs naturelles ; arbres de Noël, semences (graines).