Déposée le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « aquarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE.COM domicilié(e) 24-32 rue Jacques Ibert, Immeuble Carré Champerret - 92300 - LEVALLOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEHMAN et Associes. Avens, Mme Boulet Aurélie domicilié(e) 13 Rue La Fayette - 75009 - Paris - France.
La marque aquarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUARELLE.COM, sas - 24-32 rue Jacques Ibert, Immeuble Carré Champerret - 92300 - LEVALLOIS - France
SCP LEHMAN et Associes. Avens, Mme Boulet Aurélie - 13 Rue La Fayette - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 18 juin 2012 - Concession de licence n°577850 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°783556 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-04
Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738727 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-02-04
Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d'informations, publications, guides et cartes touristiques, cartes-dépliants, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, stylos, porte-crayons, enveloppes, papier à lettres, porte-blocs, coupe-papiers, cartes, enseignes en papier ou en carton, agendas, bloc-notes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services.
Emission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services.
Organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; informations en matière de tourisme (voyages) ; réservation de places de voyage ; visites touristiques, services d'offres spécialisées de voyages ; organisation de visites touristiques à l'exclusion de tous services en rapport avec des véhicules ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de motels, de pensions, de chambres d'hôtes.
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