Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUARELA
Numéro de dépôt :
1314674
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/1995
Présentation de la marque AQUARELA
Déposée le 27 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUARELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUARELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELA est expirée depuis le 27 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49