Déposée le 29 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION domicilié(e) Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2253332) - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 446 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2253332) - 44200 - France.
La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUAPRODUCTION, société par actions simplifiée - Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2253332) - 44680 - France - SIREN 338446628
COMEXPORT PI - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2253332) - 44200 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253332 - Publication au BOPI 2003-11-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 6 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181970 - Publication au BOPI 1995-02-06
Inscription le 8 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°382908 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389735 - Publication au BOPI 2004-03-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Métaux communs et leurs alliages; objets d'art en métaux communs, notamment pour salles de bains; décorations et coffrets pour salles de bain en métaux communs; anneaux, boucles et crochets en métaux communs pour salles de bain; bustes en bronze; cabines de bain et de douche métalliques; cloisons et portes métalliques pour cabines de douche; tuyaux et tubes métalliques; porte-serviettes et porte-savons en métaux communs.Appareils et installations sanitaires; bacs receveurs de cabines de douche; installations de douche; baignoires; bidets; lavabos; appareils à sécher les mains pour lavabos; cuvettes de toilettes; réservoirs de chasse d'eau; appareils d'éclairage étanches pour salles de bain; robinets mélangeurs pour conduites d'eau, siphons de lavabos et de baignoires; porte-serviettes et porte-savons en matières non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; cabines de bain et de douche non métalliques; statuettes et objets d'art en pierre, béton, marbre ou en matériaux composites; glaces et vitres pour cloisons de douche et écrans de baignoire; cloisons et parois non métalliques pour cabine de douche et écrans de baignoire
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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