Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION
/
NATICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATICE
AQUAPRODUCTION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95556233
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2015

Présentation de la marque NATICE

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION domicilié(e) Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2280340) - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 446 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2280340) - 44350 - France.

La marque NATICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATICE est expirée depuis le 27 janvier 2015.

AQUAPRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTA , CLIPEA , STEAMER , KETCH , NAVIS , KINESURF , KINEFIT , KINEMAGIC , KINESTYLE , KINECOMPACT


AQUAPRODUCTION société par actions simplifiée - Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2280340) - 44680 - France - SIREN 338446628


COMEXPORT PI - 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2280340) - 44350 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280340 - Publication au BOPI 2005-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Cabines, parois et écrans de douche ou de bain, métalliques; patères pour vêtements et porte-serviettes métalliques; éviers métalliques.Cabines, parois et écrans de douche ou de bain non métalliques; éviers non métalliques.Tous composants pour installations sanitaires, notamment: robinetterie, receveurs d'eau pour cabines de douche; baignoires; lavabos; siphons; cuvettes de toilettes; chasses d'eau; douchettes; bidets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.