ATLANTA
Présentation de la marque ATLANTA
Déposée le 3 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATLANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLANTA est expirée depuis le 11 juillet 2013.
AQUAPRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246247 - Publication au BOPI 2003-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Inscription le 6 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181970 - Publication au BOPI 1995-02-06
Inscription le 5 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375062 - Publication au BOPI 2003-08-05
Inscription le 22 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377838 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 8 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°382908 - Publication au BOPI 2003-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24