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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aquaprod
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Princesses de Kermancy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Princesses de Kermancy
aquaprod, sarl

Numéro de dépôt :
4015082
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2023
Princesses de Kermancy de aquaprod

Présentation de la marque Princesses de Kermancy

Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aquaprod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Princesses de Kermancy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) aquaprod domicilié(e) rue du passage, pointe de Kermancy - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 145 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aquaprod, M. tanguy nicolas domicilié(e) rue du passage, pointe de Kermancy - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France.

La marque Princesses de Kermancy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princesses de Kermancy est expirée depuis le 20 juin 2023.


aquaprod, sarl - rue du passage, pointe de Kermancy - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France - SIREN 443145347


aquaprod, M. tanguy nicolas - rue du passage, pointe de Kermancy - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Animaux vivants ; crustacés vivants ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.